AIDE A LA MISE AU POINT (AMAP)
Présentation de la marque AIDE A LA MISE AU POINT (AMAP)
Déposée le 6 octobre 1995 par la société COGESYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIDE A LA MISE AU POINT (AMAP) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AIDE A LA MISE AU POINT (AMAP) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIDE A LA MISE AU POINT (AMAP) est expirée depuis le 6 octobre 2005.
COGESYS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34
Inscription le 6 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351061 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351051 - Publication au BOPI 2002-08-06
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46